Charte du site du château

	Accueil Qui sommes-nous? Histoire du Château ASCF Infos Les travaux au Château Agenda Le Théâtre L'Orangerie Nos photos Le pique-nique 2007 Situation géographique Adhérer à l'ASCF Crédits		ASCF - Château de Saint-Martin-du-Tertre dit de Franconville CHARTE °°°°°° Conformément à l'article L.122-5, alinéa premier du Code de la propriété industrielle, la reproduction d'un ou plusieurs éléments du site à des fins personnelles et pour un usage privé est autorisé. Par contre, toute reproduction, représentationou utilisation d'un élément constitutif du site Web présent doit mentionner la phrase suivante: "ASCF association pour la sauvegarde du Château de Saint-Martrin-du-Tertre dit de Franconville - TOUS DROITS RESERVES." Nous vous rappelons que le présent site WEB et l'ensemble de son contenu, y compris textes, images, photographies, bases de données, programmes etc... est protégé par le droit d'auteur. Conformément à l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle Française, il est interdit de reproduire, copier, modifier, transmettre et- diffuser de quelques manières que ce soit, même partiellement, sur tout type de support, tout élément provenant de ce site (par exemple, mais non exclusivement: textes, logos, images, éléments sonores, vidéos, logiciels, icônes etc... ) sans l'autorisation explicite de l'association pour la défense du Château de Saint-Martin-du-Tertre dit de Franconville -ASCF.

Conformément à l'article L.122-5, alinéa premier du Code de la propriété industrielle, la reproduction d'un ou plusieurs éléments du site à des fins personnelles et pour un usage privé est autorisé.

Par contre, toute reproduction, représentationou utilisation d'un élément constitutif du site Web présent doit mentionner la phrase suivante:
"ASCF association pour la sauvegarde du Château de Saint-Martrin-du-Tertre dit de Franconville - TOUS DROITS RESERVES."

Nous vous rappelons que le présent site WEB et l'ensemble de son contenu, y compris textes, images, photographies, bases de données, programmes etc... est protégé par le droit d'auteur.
Conformément à l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle Française, il est interdit de reproduire, copier, modifier, transmettre et- diffuser de quelques manières que ce soit, même partiellement, sur tout type de support, tout élément provenant de ce site (par exemple, mais non exclusivement: textes, logos, images, éléments sonores, vidéos, logiciels, icônes etc... ) sans l'autorisation explicite de l'association pour la défense du Château de Saint-Martin-du-Tertre dit de Franconville -ASCF.